MBF Massif des Vosges

Salut

Dans mon petit village de Weiterswiller, il y a toujours eu un "terrain de cross" pour les gamins en vélo. J'y ai traîné les roues comme beaucoup de bambins. Depuis quelques années un groupe de jeunes fous ont fait un beau travail de shape, avec désormais de petits parcours plein de grands sauts (ils sont malades! j'en fait 1/10 avec mon XC ) et de virages relevés. Leur boulot est sympa. Ils y passent beaucoup de temps.

Leur "leader", un jeune majeur (ou presque, j'ai un doute) sérieux et investit également au club vosgien de La Petite Pierre souhaiterait donner un statut officiel au site, notamment pour régler des conflits d'usage et faire respecter le travail réalisé. Nous en avons déjà discuté ensemble et je lui ait dis que je serais prêt à l'aider.

Le nouveau maire du village (mon voisin et le père de ma femme ) n'est pas opposé au site et à la pratique, bien au contraire, mais ne veut pas que cela continue sans régulariser la situation. C'est sur un terrain communal, mais aussi sur un bout de terrain qui lui appartient, et il habite juste à côté tout comme moi. Il ne veut pas que sa responsabilité soit engagée. Il est prêt à signer une convention. Si il n'y a pas de convention ou en cas de non respect des règles, il prendra un arrêté pour interdire l'accès au terrain.

Mais le dialogue est plus que bien avancé. Au point qu'avec le nouveau maire et la bande de jeunes ont souhaite organiser une à deux journées par an de chantier participatif autour du village pour refaire des sentiers (en association avec le club vosgien bien sûr), à l'image des ramassage de printemps.

Rattaché à ce terrain, nous possédons plusieurs ha de terrains. J'ai comme projet d'y créer un "sentier ludique" en forêt et avec des modules en bois dans les prés. Je voudrais bien en faire un petit site école et d'entrainement plus familial. Il ferait la jonction entre un chemin en descente naturellement ludique et ce bike park à sauts

Bref pour résumer on a un projet de micro bike park VTT avec :
- un groupe de jeunes motivés
- des propriétaires qui sont prêt à mettre leur terrain à disposition
- un maire favorable au projet
- un membre MBF sur site

D'où mes questions:
1. la MBF peut-elle être association support pour le conventionnement?
2. avez-vous un modèle de convention et des documents de clarification sur la responsabilité du Maire en cas d'accident (c'est évidement le seul point de vigilance du maire).

Merci d'avance et à +

Pour le conventionnement, il faut une association local dédié au site en question. Dans le cas présent, il faut la créer. Cf. l'exemple approchant d'Elsass MTB Trail. C'est l'association qui conventionne qui devra prendre une assurance en responsabilité civile.

On peut aider pour élaborer un conventionnement équilibré. Il faut savoir que le propriétaire, personne moral ou physique, reste toujours propriétaire et à ce titre, il a une obligation de moyen en terme de prévention des risques. D'où la nécessité de conventionner avec une association qui portera le projet et l'aménagement. Il n'est pas possible en droit français de se défaire totalement de sa responsabilité en tant que propriétaire... sauf à se défaire de sa propriété.

Pour le modèle de convention, je vais me renseigner pour des exemples locaux pointus. Il faut trouver un texte qui s'adapte bien à votre situation. Le plus simple serait certainement d'en créer un spécifique.

Exemple de trame.

Qui conventionne avec qui, objet de la convention, parcelles concernées, activités autorisés, obligations de la partie 1, obligation de la partie 2, responsabilité et assurances, durée de la convention, modification de la convention, réalisation et suivi, signatures

Autre exemple plus éloigné : http://mbf-france.fr/wp-content/uploads ... e-2017.pdf

Je te joins à ce message le tuto Freestyle qui est un ensemble d'outil pour officialiser un spot comme tu le décris. Les supports datent d'il y a quelques années mais cela me semble coller au cas que tu décris.

Waouh, beau projet et belle organisation. En tous cas, s’il faut des bras, je serai disponible, voir adhérent à l’association.
Bravoooo

On a échangé avec David sur le projet en apportant quelques ressources. Cela semble avancer rapidement avec les associations locales. Très beau projet en effet !